Conseil Municipal du 25 juin 2012



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2012-80Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil Municipal du 14 mai 2012 - Délibération - (sans annexe)
2012-81Approbation du Compte administratif 2011-Budget Principal - Délibération - (sans annexe)
2012-82Approbation du Compte administratif 2011-Budget Parking Chasset - Délibération - (sans annexe)
2012-83Approbation du Compte administratif 2011-Budget Parking Boiron - Délibération - (sans annexe)
2012-84Approbation du Compte administratif 2011-Budget annexe Camping - Délibération - (sans annexe)
2012-85Approbation du Compte administratif 2011- Budget annexe « Activités assujetties à TVA» - Délibération - (sans annexe)
2012-86Approbation du Compte administratif 2011-Budget annexe Résidence Athéna - Délibération - (sans annexe)
2012-87Approbation du Compte administratif 2011-Budget annexe Résidence Georges Mérard - Délibération - (sans annexe)
2012-88Approbation du Compte administratif 2011-Budget annexe Résidence Ma Calade - Délibération - (sans annexe)
2012-89Approbation du Compte administratif 2011-Budget annexe Restaurant Ma Calade - Délibération - (sans annexe)
2012-90Budget principal - Approbation du Compte de gestion 2011 - Délibération - (sans annexe)
2012-91Budget annexe Parking Chasset - Approbation du Compte de gestion 2011 - Délibération - (sans annexe)
2012-92Budget annexe Parking Boiron - Approbation du Compte de gestion 2011 - Délibération - (sans annexe)
2012-93Budget annexe Camping - Approbation du Compte de gestion 2011 - Délibération - (sans annexe)
2012-94Budget annexe « Activités assujetties à TVA » - Approbation du Compte de gestion 2011 - Délibération - (sans annexe)
2012-95Budget annexe Résidence Athéna - Approbation du Compte de gestion 2011 - Délibération - (sans annexe)
2012-96Budget annexe Résidence Georges Mérard - Approbation du Compte de gestion 2011 - Délibération - (sans annexe)
2012-97Budget annexe Résidence Ma Calade - Approbation du Compte de gestion 2011 - Délibération - (sans annexe)
2012-98Budget annexe Restaurant Ma Calade - Approbation du Compte de gestion 2011 - Délibération - (sans annexe)
2012-99Affectation définitive de résultat de la section de fonctionnement au titre de l'exercice 2011 - Budget Principal Commune - Délibération - (sans annexe)
2012-100Affectation définitive de résultat de la section de fonctionnement au titre de l'exercice 2011 - Budget annexe Parking Chasset - Délibération - (sans annexe)
2012-101Affectation définitive de résultat de la section de fonctionnement au titre de l'exercice 2011 - Budget annexe Parking Boiron - Délibération - (sans annexe)
2012-102Affectation définitive de résultat de la section de fonctionnement au titre de l'exercice 2011 - Budget annexe Camping - Délibération - (sans annexe)
2012-103Affectation définitive de résultat de la section de fonctionnement au titre de l'exercice 2011 - Budget annexe Camping - Délibération - (sans annexe)
2012-104Indemnité de logement des instituteurs (I.R.L) : fixation des taux pour l'année 2011 - Délibération - (sans annexe)
2012-105Indemnité de logement des instituteurs (I.R.L) : fixation des taux pour l'année 2011 - Délibération - (sans annexe)
2012-106Subvention exceptionnelle au Ring Caladois - Délibération - (sans annexe)
2012-107Dotation de Solidarité Urbaine - Année 2011 - Délibération - (sans annexe)
2012-108Communication et mémoire du quartier Troussier : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
2012-109Contrat de centrante - demande de subvention Région 2012 - Soutenir la réalisation d'un éco quartier sur le secteur Monplaisir - Délibération - (sans annexe)
2012-110Convention de veille foncière secteur gare et multisites entre la commune de Villefranche/Saône et l'établissement public EPORA - Délibération - (sans annexe)
2012-111Aménagement d'un carrefour giratoire sur la rue Meunier Vial à l'entrée du centre commercial « Le Domaine Caladois » : convention de maîtrise d'ouvrage et de financement entre la Ville et le groupe Casino - Délibération - (sans annexe)
2012-112Approbation de la mise en place du tarif d'attribution aux usagers mal voyants des télécommandes de déclenchement des feux de signalisation sonores en divers points de la Ville - Délibération - (sans annexe)
2012-113Convention avec la commune de Jassans pour la réalisation de prestation de balayage mécanique par les services municipaux - Délibération - (sans annexe)
2012-114Rénovation du quartier Troussier - Aménagement des espaces extérieurs : approbation de l'avenant n°2 au groupement de commande - Délibération - (sans annexe)
2012-115Propriété Vermorel - création d'un multi-accueil petite enfance : dépôt du permis de construire - Délibération - (sans annexe)
2012-116Transfert du « Lien » rue Gantillon - Approbation de l'avant-projet sommaire et autorisation à donner au Maire pour la signature du permis de construire - Délibération - (sans annexe)
2012-117Hôtel Social « Le Lien » situé Impasse Revin/Droit de passage à partir de la rue de la Gare/Protocole d'accord Ville/Consorts VELA Y - Délibération - (sans annexe)
2012-118Subvention exceptionnelle à l'association Main dans la Main - Délibération - (sans annexe)
2012-119Musée municipal Paul Dini : transfert de propriété des œuvres de l'Etat - Délibération - (sans annexe)
2012-120Maison du Patrimoine : donation BONNET - Délibération - (sans annexe)
2012-121Maison du Patrimoine : donation BERTHIER-LAPLANCHE - Délibération - (sans annexe)
2012-122Jumelage-coopération avec la Ville de Kandi : convention triennale 2012/2014 et protocole d'accord 2012 - Délibération - (sans annexe)
2012-123Jumelage-coopération avec la Ville de Kandi : demande de subvention à l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse - Délibération - (sans annexe)
2012-124Projet « Vendanges d'énergie citoyenne » : convention d'occupation de la toiture des locaux annexes Jean Macé - Délibération - (sans annexe)
2012-125Modification du règlement de fonctionnement des établissements municipaux d'accueil petite enfance. - Délibération - (sans annexe)
2012-126Informatisation du Relais d'Assistantes Maternelles : demande de subvention à la Caisse d'Allocations Familiales - Délibération - (sans annexe)
2012-127Demande de subventions - Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) - Délibération - (sans annexe)
2012-128Demande de garanties d'emprunts - Habitat BVS - Construction de la 2eme tranche de 30 logements collectifs quartier des Cavaliers à Villefranche/Saône - Délibération - (sans annexe)
2012-129Décision modificative n°2 de 2012 - Budget Principal - Délibération - (sans annexe)
2012-130Renouvellement marché opérateur de téléphonie - Délibération - (sans annexe)
2012-131Modification de la base de rémunération des collaborateurs de cabinet - Délibération - (sans annexe)
2012-132Création d'un poste d'attaché auprès de la direction de la Sécurité Urbaine - Délibération - (sans annexe)
2012-133Modification du tableau des emplois - Délibération - (sans annexe)
2012-134Information du Conseil Municipal dans le cadre de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Garages 81 Bd Louis Blanc, parking 620 rue de Thizy - baux de droit commun - Délibération - (sans annexe)
2012-135Information du Conseil Municipal dans le cadre de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales : décisions d'attribution du pouvoir adjudicateur pour les marchés à procédure adaptée - Délibération - (sans annexe)